Déposée par voie électronique le 18 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) 24 Sèvres
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « 24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-19 du 12 mai 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) 24 Sèvres domicilié(e) 24-32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 737 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque 24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 24 arrivera à expiration en date du 18 avril 2027.
24 Sèvres a également déposé les autres marques suivantes : 24s.com , 24 SÈVRES
24 Sèvres, Société par Actions Simplifiée - 24-32 rue Jean Goujon - 75008 - PARIS - France - SIREN 797737293
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Enregistrement sans modification - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; logiciels sous forme d'applications pour smartphones ou tablettes numériques ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; publications électroniques téléchargeables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; boutons de manchettes ; épingles à cravates ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs en cuir ou imitation du cuir ; cartables ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d'intermédiation commerciale (conciergerie). Services de fidélisation de la clientèle à buts commerciaux, promotionnels et/ou publicitaires ; services de cartes de fidélité ; distribution (diffusion) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; services de vente au détail ou en gros, en magasins, par correspondance ou en ligne (via un site Web) de bougies, de savons, d'huiles essentielles, de cosmétiques, de produits de toilette et de parfumerie, d'accessoires de toilette et de parfumerie (à savoir nécessaires de toilette, articles décoratifs pour la chevelure, vaporisateurs de parfum, pulvérisateurs de parfum, recharges de parfum), d'articles de parapharmacie, d'articles de lunetterie, d'appareils électroniques (téléphones, ordinateurs, tablettes, d'appareils audio, vidéo, photographiques), de joaillerie, de bijouterie, d'horlogerie, d'objets d'art, d'articles de papeterie et d'écriture, de linge de table, de linge de lit, de linge de bain, d'articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, d'accessoires de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir, d'articles de bagagerie, de parapluies et de cannes, de meubles, de literie, de stores et de rideaux, d'articles vestimentaires et chaussants, d'accessoires vestimentaires et chaussants, d'articles de chapellerie, d'articles de mercerie, de revêtements de sols ou muraux, de jeux et de jouets, d'articles de gymnastique et de sport, d'ustensiles et de récipients pour le ménage et la cuisine, de vaisselle et de vases, de porcelaine et de faïence, de luminaires, d'électroménagers, de produits alimentaires et de boissons.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "24"